16/12/2015

Syrie : paix et justice

Alors que des avancées semblent se réaliser dans la recherche d’une solution pacifique en Syrie, puisqu'une réunion ministérielle aura lieu à New York ce vendredi 18 décembre, l’ONG américaine des Droits de l’Homme « Human Rights Watch » remet à jour ce 16 décembre 2015 le terrifiant dossier de quelque six mille victimes de la torture à Damas, dont les photographies de cadavres, déjà publiées sur Internet, font maintenant l’objet d’identification ( voir https://www.hrw.org/fr/news/2015/12/16/syrie-recits-lies-... ).
 
Difficile d’envisager aujourd’hui un Tribunal de Nuremberg à Damas, voire de saisir la Cour pénale internationale, qui siège depuis 2002 à La Haye.
 
Entre justice des vainqueurs et amnistie générale, une justice transitionnelle serait-elle possible ? Elle serait probablement bien nécessaire, ne serait-ce que pour tenter d’identifier les victimes et d’informer les familles. Les Nations Unies avaient ainsi assisté les parties à l’accord de paix au Guatemala du 23 juin 1994 de constituer une 
« Commission de clarification historique » (CEH). Cette Commission était présidée par un professeur allemand de droit international, Christian Tomuschat, et comprenait deux Guatémaltèques, un avocat et une femme maya. Le rapport, intitulé « Mémoire du silence » (« Memoria del Silencio »), a été officiellement remis en anglais et en espagnol au Gouvernement, à l’URNG, son adversaire dans la guerre civile, et au Secrétaire général des Nations Unies ( Le texte officiel anglais est disponible en ligne : http://www.aaas.org/sites/default/files/migrate/uploads/m... )
 
La réponse ne peut être donnée ni par le Secrétaire général des Nations Unies ni par une ONG internationale des Droits de l’Homme. La justice transitionnelle - ou restauratrice - n’est possible et efficace que si elle est le résultat d’un accord des parties en conflit. Elle joue alors un rôle réconciliateur, réparateur, constitutif d’une communauté renouvelée. Elle s’inscrit dans la reconstruction d’un pays, et peut en effet faire l’objet de confrontations douloureuses entre bourreaux et victimes (ou leurs survivants). La communauté internationale, des experts juristes, légistes, psychologiques tout comme des dirigeants religieux peuvent jouer un rôle pour mettre en place et mener à bien ces mécanismes, adaptés aux conditions locales.
 
Mais il faudra d’abord arriver à un cessez-le-feu, puis à un accord de paix. Et la justice fait partie de la paix. Elle en assure même la durabilité.
 
Michel Veuthey
 
 
 

Les commentaires sont fermés.